Version de travail — texte fourni pour la préparation de la boutique. Les éléments signalés restent à compléter.

Introduction

Les présentes mentions légales régissent l’utilisation du site dalpyro.fr, un site de commerce en ligne créé par PEREZ Anthony, artisan bijoutier joaillier, pour la vente exclusive de ses créations artisanales. En accédant au site, vous acceptez ces conditions.

Dalpyro s’engage à respecter la législation en vigueur et à protéger vos droits d’utilisateur.

Informations de l’Entreprise

Le site dalpyro.fr est édité par :

  • Nom de l’entreprise : Dalpyro
  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
  • SIREN : 931 855 894
  • SIRET (siège) : 931 855 894 00016
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR49931855894
  • Adresse du siège social : 6 Résidence Jean Bosc, 30920 Codognan, France
  • Téléphone : 07 75 73 09 63
  • Email : dalpyrofr@gmail.com
  • Inscription au RCS : RCS de Nîmes (09/08/2024)
  • Activité principale : Fabrication artisanale et réparation de bijoux en or et en argent (Code NAF/APE : 32.12Z)

Le directeur de la publication est PEREZ Anthony.

Le site est hébergé par :

  • Société OVH
  • Adresse : 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : +33 9 72 10 10 07

Accès et Utilisation du Site

L’accès au site dalpyro.fr est destiné à un usage strictement personnel. Toute exploitation du site à des fins commerciales, publicitaires ou illégales est interdite.

Dalpyro se réserve le droit de suspendre ou limiter l’accès au site pour des raisons techniques ou de maintenance.

Propriété Intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, codes, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

Dalpyro est le propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle liés à son contenu. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée des éléments du site est interdite sans autorisation préalable.

Responsabilité

Dalpyro ne pourra être tenu responsable en cas de :

  • Panne, interruption ou dysfonctionnement du site
  • Dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
  • Contamination par des virus ou cyberattaques

L’utilisateur est responsable de son propre matériel informatique et de la sécurité de ses données personnelles.

Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Dalpyro n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qu’ils peuvent fournir.

Droit Applicable et Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Dalpyro, soit le Tribunal de commerce de Nîmes.